Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAYEN
/
PAGA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAGA
PAYEN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1585202
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2020

Présentation de la marque PAGA

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PAYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAGA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAYEN domicilié(e) - 07000 - SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 903 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAGA est expirée depuis le 30 mars 2020.

PAYEN a également déposé les autres marques suivantes : PAGASTIC , PHYSIOTECH , DOUBLE TWIST , ESF EUROPEAN STRECH FABRICS , MAD ABOUT SKIN , ESF EUROPEAN STRETCH FABRICS


PAYEN, Société Anonyme - 07000 - SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN - France - SIREN 322903816


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154211 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 10 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360862 - Publication au BOPI 2002-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 10 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360863 - Publication au BOPI 2002-12-10

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2426074 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22

Fils;fils élastiques. Tissus, tissus réalisés à partir de fils élastiques

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).